Droit comparé français et allemand des obligations (1069)

(septembre 2022)

1ère partie : dispensée par Suzel Ramaciotti

Reprenant les thématiques fondamentales du droit des obligations, ce cours sélectionne quelques institutions particulières au droit allemand et au droit français, afin de les comparer. Il s’agit donc de replacer ces institutions dans leur contexte général. Les thèmes abordés vont de la responsabilité extracontractuelle à tout le droit des contrats, sans oublier les quasi-contrats et l’ungerechfertigte Bereicherung. Les travaux dirigés initient les étudiants à l’apprentissage d’un nouvel exercice : le commentaire comparé d’arrêts, offrant donc une étude approfondie des arrêts de la Cour de cassation et du Bundesgerichtshof. 

2ème partie : dispensée par Laurence Nicolas-Vullierme

Ce cours met en exergue plusieurs spécificités du droit des affaires par rapport au droit des obligations ainsi que l'intérêt d'une approche comparative des droits français et allemand pour mieux saisir le droit de l'Union européenne. Les travaux dirigés offrent un panel d'exercices incitant à la comparaison des droits français et allemand dans une perspective européenne.